Épargner le plus tôt possible pour sa retraite est aujourd’hui devenu indispensable pour préserver son niveau de vie le moment venu. Pour vous faciliter cette démarche, le Crédit agricole a imaginé les Plans Épargne Retraite Verte, des solutions d’épargne innovantes et sur mesure pour vous permettre une retraite plus Verte.

Votre Retraite Verte : une large gamme de solutions
Le Crédit Agricole avec ses Plans Epargne Retraite Verte vous donne les moyens de vous constituer un capital retraite ou un complément de revenu à vie grâce à une large sélection de solutions à moyen et long terme, sécurisants ou dynamiques

L'ASSURANCE-VIE
L'assurance-vie est une solution attractive grâce à son cadre fiscal avantageux* et à la souplesse des contrats proposés(2).
Vous effectuez des versements réguliers, en fonction de vos possibilités. Au terme de votre contrat, vous pouvez disposer de votre capital retraite en un versement unique ou sous forme de complément de revenu, versé régulièrement toute votre vie. Vous pouvez également prolonger votre contrat pour faire coïncider la date du terme avec celle de votre départ en retraite.
De plus, en cas de décès en cours de contrat, le capital acquis est versé au bénéficiaire de votre choix hors droits de succession*.

LA CONSTITUTION D’UN CAPITAL
Sur le long terme, les produits boursiers(3) peuvent vous permettre de profiter du dynamisme des marchés financiers et vous ouvrir des perspectives de rendement attractif. De plus, le Plan d’Epargne en Actions (PEA) vous offre un cadre fiscal privilégié : les plus-values de cession et les dividendes sont exonérés d’impôts après une période de détention de 5 ans minimum*. Si la sécurité est pour vous essentielle, nos placements d’épargne garantie vous offrent la garantie à la fois du capital et du rendement.

L'IMMOBILIER
Le Plan d’Epargne Logement vous aide à devenir propriétaire de votre résidence principale, étape primordiale pour assurer votre niveau de vie à la retraite. Les revenus de l’investissement locatif peuvent aussi vous offrir un complément de revenu non négligeable pour compléter votre retraite.

L'EPARGNE SALARIALE
Si votre entreprise vous en offre la possibilité, l’épargne salariale(4) vous permet de vous constituer une épargne pour votre retraite dans le cadre de votre entreprise, à des conditions fiscales avantageuses*.

LE NOUVEAU PERP

Le PERP (Plan d'Epargne Retraite Populaire(1)) est un nouveau dispositif élaboré dans le cadre de la loi Fillon qui permettra à chacun de se constituer une retraite supplémentaire avec un complément de revenu versé à vie et des avantages fiscaux.

* Selon la réglementation fiscale en vigueur au 31/10/2003.

( 1 ) La loi du 21/8/2003 a créé le PEIR, renommé PERP dans le projet de loi de finances 2004, non adopté à ce jour. Le dispositif fiscal et les caractérisques du PERP ne sont pas encore arrêtés et restent à préciser au 20 novembre 2003, date d'édition du présent document.
(2) PREDICA, la compagnie d'assurance-vie et de prévoyance du Crédit Agricole, filiale de Crédit Agricole SA. PREDICA, entreprise régie par le Code des assurances, SA au capital entièrement libéré de 369 842545 € - Siège social 50-56 rue de la Procession 75015 PARIS - 334 028 123 RCS Paris B (85 B13 251).
(3)Crédit Agricole Asset Management - Société de gestion de portefeuille GP97-51 - Société anonyme au capital de 28 278 880 € - 382 357 648 RCS Paris - Siège social : 90 Bd Pasteur 75015 Paris.
(4) Crédit Agricole Epargne Longue des Salariés Teneur de compte - conservateur - agréé par le CMF - Société Anonyme au capital de 1 032 000 € - 340 661 883 RCS Paris - Siège social : 90 Bd Pasteur 75015 Paris"

Et pourtant c'est allégé en fiscalité.
Un contrat d’assurance-vie souple pour vous constituer un capital retraite en toute sécurité.

DES VERSEMENTS MODULABLES

Vous versez de façon régulière chaque mois, chaque trimestre ou une fois par an. Vous fixez au départ le montant de vos versements, 20 € par mois minimum. Vous pouvez le modifier ensuite si vous le souhaitez, ou en cas de besoin, arrêter de verser momentanément sans perdre vos avantages acquis. La durée de votre contrat est de 8 ans minimum. Elle peut être plus longue pour correspondre à la date de votre départ en retraite.

UN CAPITAL RETRAITE NET D’IMPOT*

Si vous disposez de votre capital retraite après 8 ans, les intérêts de votre contrat sont exonérés d’impôts sur le revenu (hors contributions sociales et dans la limite d’un abattement annuel global**). En cas de besoin avant le terme, vous pouvez également disposer de tout ou partie de votre capital (750 € minimum, solde minimum 1 500 €). Dans ce cas, la fiscalité des rachats avant 8 ans vous permet de bénéficier d'une imposition avantageuse selon un taux de PFL dégressif.

UNE REMUNERATION ACQUISE CHAQUE ANNÉE

Confluence bénéficie d’un taux de rémunération attractif. Et chaque année, les intérêts acquis produisent à leur tour des intérêts selon le principe de la capitalisation.

UN CAPITAL RETRAITE DISPONIBLE A VOTRE GRÉ

Au terme de votre contrat, vous pouvez disposer de votre capital retraite en un versement unique ou demander à le transformer en rente, versée régulièrement toute votre vie. Vous pouvez également prolonger la date du terme de votre contrat jusqu'à celle de votre départ en retraite.

UN AVANTAGE DE PLUS

En cas de décès avant le terme de votre contrat, le capital acquis est versé aux bénéficiaires de votre choix hors droits de succession**.

*après 8 ans, dans les limites d'un abattement et hors contributions sociales.
** selon la réglementation en vigueur au 31/10/2003. Confluence est un produit proposé par Predica, la Compagnie d’assurance-vie et de prévoyance, filialede Crédit Agricole SA – Entreprise régie par le Code des assurances, SA au capital entièrement libéré de 369 862 545 € - Siège social 50/56 rue de la Procession 75015 Paris - 334 028 123 RCS Paris (85 B 13251). Document simplifié et non contractuel, achevé de rédiger le 7/11/2003. Les dispositions complètes des contrats figurent dans les conditions générales valant note d'information.

Pour vous constituer un complément de retraite individuel par capitalisation, le Crédit Agricole vous propose ses Plans d'Epargne Retraite Populaire.

"La réforme des régimes de retraite a permis d'instituer, par la loi du 21 août 2003 et la loi de finances pour 2004, le Plan d'Epargne Retraite Populaire. Il offre de nombreux avantages : "

  • Une épargne accessible à tous, pour vous et votre conjoint, avec ou sans activité professionnelle.

  • Un complément de revenus versé toute votre vie.

  • Une gestion financière sécuritaire et transparente

  • Une gestion financière sécuritaire et transparente encadrée par une réglementation forte.

  • En cas de force majeure (invalidité, fin de droits de chômage ou liquidation judiciaire de votre entreprise individuelle), la loi autorise le rachat total de votre contrat.

  • En cas de décès pendant la phase de constitution de l'épargne, celle-ci est versée, à vos bénéficiaires librement désignés, sous forme de complément de revenus, leur vie durant.

Vous faites des économies d'impôts.

Avec les Plans d'Epargne Retraite Populaire du Crédit Agricole, vous pouvez déduire de votre revenu imposable les versements effectués sur votre contrat.

  • Les versements entrent dans une enveloppe globale de déduction de cotisations1 dont le plafond est fixé à 10 % des revenus professionnels imposables limités à 237 696 € (8 fois le plafond de Sécurité sociale2), soit 23 770 € pour 2004.
  • Votre conjoint, même inactif, peut souscrire un Plan d'Epargne Retraite Populaire pour se constituer un complément de retraite propre et contribuer à réduire les impôts de votre foyer fiscal (une déduction forfaitaire de 10 % du plafond de la Sécurité sociale est autorisée, soit 2 971 € pour 2004)

Vous disposez ainsi avec les gains dégagés, d’un levier intéressant pour réaliser des projets, améliorer vos revenus ou compléter votre épargne.

Et en plus, vous choisissez le complément de retraite qui vous convient.

Au moment de votre départ en retraite, vous percevrez votre épargne sous forme de compléments de revenus réguliers et garantis. Vous aurez le entre 3 formules de complément de retraite :

  • individuel : versé votre vie durant,
  • réversible à 60% ou 100% : versé votre vie durant et en cas de décès versé à la personne de votre choix (le réversataire) sa vie durant,
  • individuel à annuités garanties (jusqu'à 20 ans maximum) : versé votre vie durant et en cas de décès avant le terme des annuités garanties, versé à votre bénéficiaire, librement désigné, pendant le nombre d'annuités restant à courir.

PLAN VERT AVENIR

Choisissez la sécurité et la simplicité

Avec le Plan Vert Avenir, contrat de retraite complémentaire en euros, vous préparez votre complément de revenus en toute sérénité.

Vos versements sont rémunérés chaque année au taux de participation aux bénéfices défini annuellement. Les intérêts ainsi produits sont acquis définitivement. Ils engendrent à leur tour des intérêts selon le principe de la capitalisation.

Vous bénéficiez d’une gestion claire et transparente de votre épargne. Une documentation complète est jointe à l’adhésion et une information régulière vous permet de suivre l’évolution annuelle de votre contrat.

En plus... vous constituez votre complément de retraite à votre rythme !

Vous faites des versements réguliers que vous pouvez suspendre, réduire ou augmenter, grâce à la souplesse des contrats. Vous pouvez également augmenter votre capital en effectuant des versements libres complémentaires à tout moment.

PLAN VERT VITALITÉ

Optez pour le dynamisme des marchés financiers en toute sécurité

Avec le Plan Vert Vitalité, contrat de retraite complémentaire en unités de compte, vous conjuguez la sécurité et les perspectives de performance des marchés financiers pour votre complément de revenus.

Vos versements sont investis sur un support euros et 3 supports financiers diversifiés dont la valeur fluctue en fonction des marchés boursiers.

Pour lisser le risque au fil du temps, et à mesure que la date de votre retraite approche, vos versements sont investis sur des supports de plus en plus sécuritaires et des arbitrages automatiques sont effectués entre les fonds chaque année à la date anniversaire de votre souscription.


Une solution d'épargne*** adaptée à votre objectif retraite

Vous ne connaissez pas forcément encore la date de votre départ à la retraite.

Le Crédit agricole a imaginé pour vous l'horizon d'épargne, période de 3 à 4 années, durant laquelle il est possible, à tout moment et sans aucune pénalité, de disposer de tout ou partie du capital et des intérêts que vous aurez constitués.

Pour répondre à la situation de chacun, Capital Vert Croissance se décline en 4 horizons d'épargne :

    Capital Vert Croissance -> horizon 2013 - 2015
    Capital Vert Croissance -> horizon 2016 - 2020
    Capital Vert Croissance -> horizon 2021 - 2025
    Capital Vert Croissance -> horizon 2026 - 2030

Une fois déterminé votre horizon d'épargne, Capital Vert Croissance vous offre deux formules d'épargne :

  • Constituer une épargne en douceur
      - avec un éventail de versements mensuels très large, compris entre 20 et 200 € par mois et ajustables à tout moment à la hausse comme à la baisse *
      - une possibilité de suspension temporaire des versements mensuels *
  • Effectuer des versements libres à partir de 1000 €

Au terme du contrat , vous disposez librement de votre épargne pour acquérir un bien immobilier, la convertir en rente viagère ou certaine , ou en assurance dépendance, la réinvestir... ou tout autre utilisation de votre choix.

* sous réserve du respect des conditions contractuelles disponibles sur simple demande auprès de votre agence
***Renseignez-vous sur la disponibilité de l'offre en agence

Plus le temps passe ...plus le taux monte

Avec Capital Vert Croissance, vous savez où vous allez : son taux est fixe, connu d'avance et déterminé pour chaque horizon d'épargne. Il progresse au fil du temps par paliers et récompense ainsi votre fidélité.

Exemple :

En janvier 2004, vous souscrivez à Capital Vert Croissance avec un premier versement de 200 €, puis 40 € par mois. Vous disposez au terme du contrat de : 11 150 € dont 7 840 € de versements cumulés et 3 310 € d'intérêts.

**Le Taux de Rendement Actuariel Annuel Brut communiqué à titre indicatif à partir de l' exemple chiffré ci-dessus, est calculé sur la base du montant des versements initial puis mensuel des taux de palier initiaux garantis et dans l'hypothèse où le souscripteur n'interrompt pas, ne suspend pas ou ne modifie pas le programme de versements mensuels s'il s'agit d'un contrat à versements programmés et ne procède à aucun retrait partiel ou total avant le terme du contrat. Il est calculé avant tous prélèvements fiscaux et sociaux qui seront effectués selon la réglementation en vigueur au jour de l'échéance du contrat.

... monte encore, et ne redescend jamais

Si les taux d'intérêt sur les marchés obligataires montent, Capital Vert Croissance vous fait bénéficier, dans certaines conditions, d'une majoration des taux d'origine. Ces majorations sont définitivement acquises. Vous profitez ainsi des hausses, les baisses n'étant jamais prises en compte : de quoi s'engager à long terme en toute confiance !

Avec Capital Vert Croissance, il n'y a ni frais d'entrée, ni frais de gestion.

En résumé

  • Capital et rendement* 100% garantis
  • Majoration possible du rendement en cas de hausse des taux d'intérêt
  • Choix de l'horizon d'épargne
  • Possibilité de retrait à tout moment *
  • Utilisation totalement libre de l'épargne constituée
  • Ni frais d'entrée, ni frais de gestion.
Deux formules :
  • Versements mensuels
  • Versements libres

Pourquoi risquer de perdre ce qu'on pourrait gagner  ?
Il n'y a pas de secret : à long terme,la Bourse a pour vocation d'offrir des performances supérieures aux placements garantis. Elle est donc un bon moyen pour vous constituer un capital en vue de la retraite. Innovant,le Fonds Commun de Placement Atout Vert Horizon a été conçu dans cette optique.

Le dynamisme de la Bourse et une sécurisation progressive de votre investissement.

Acheter des actions quand la Bourse est basse et savoir concrétiser ses gains n’est pas toujours facile. C'est ici qu'Atout Vert Horizon fait preuve d'une grande innovation : pour vous, les experts de Crédit Agricole Asset Management sécurisent progressivement le placement au fil des paliers franchis à la hausse par le CAC 40.
• Pour vous permettre de bénéficier des niveaux actuellement bas du CAC 40, Atout Vert Horizon est investi lors de son lancement à 100 % en actions.
• Dès que le CAC 40 aura atteint 4 500 points, l'équipe de gestion commencera à sécuriser le portefeuille d'Atout Vert Horizon, palier par palier.
• Comment ? Tout simplement en diminuant l'exposition au marché des actions au profit de supports plus sécurisés. Vous n'avez rien à faire, nos gérants s'occupent de tout !
• Enfin, comme "les arbres ne montent pas au ciel", le portefeuille sera totalement sécurisé dès lors que le CAC 40 aura atteint 7 000 points. (plus haut historique : 6 922 points en septembre 2000).

Et si la Bourse se remet à baisser ?

Lorsqu'un palier est franchi, la répartition entre actions et supports sécurisés est définitivement acquise jusqu'au palier supérieur. Aussi, si la Bourse repart à la baisse après avoir franchi un palier, Atout Vert Horizon en limite immédiatement l'impact. Il subira partiellement cette baisse, proportionnellement au poids des actions dans le portefeuille.

IMPORTANT
Atout Vert Horizon n'est pas assorti d'une garantie en capital.
Exposé au marché actions en totalité ou en partie selon le niveau du CAC 40, il sera de fait intégralement soumis aux fluctuations des marchés jusqu'à ce que le CAC 40 atteigne 4 500, puis partiellement jusqu'à un niveau de 7 000.

0 % d'impôts

Tirez profit du cadre fiscal avantageux du PEA :
Atout Vert Horizon vous permet de bénéficier de l'exonération fiscale de vos plus-values dès le 5ème anniversaire de votre Plan d'Épargne en Actions (hors contributions sociales et selon la réglementation en vigueur). Et n'oubliez pas : au bout de 8 ans, il vous sera possible de récupérer votre investissement sous forme de rente viagère défiscalisée.

La souplesse de l'épargne régulière

Après un versement initial de 200 euros minimum, vous pouvez investir régulièrement, à partir de 45 euros par mois. Grâce au Plan d'Épargne Boursière du Crédit Agricole, vous vous constituez un capital boursier à votre rythme.

Une totale liberté

Vous pouvez revendre vos parts d'Atout Vert Horizon au moment où vous le jugez opportun et sans le moindre frais ! Libre à vous de vous fixer votre propre objectif.>

La notice d'information est disponible dans les agences du Crédit Agricole proposant ce FCP. Ce Fonds est géré par Crédit Agricole Asset Management - Société de gestion de portefeuille agréee par la COB devenue l’AMF sous le n° GP 97 51. SA au capital de 28 278 880 €. Siège social : 90, bd Pasteur 75015 Paris. 382 357 648 RCS Paris.